Système de Management Environnemental (S.M.E.)

• ISO TC 207 SC GT3

Avec l'importance croissante des mesures environnementales, les systèmes de Management Environnemental (S.M.E.) sont de plus en plus utilisés par les entreprises. Cela concerne également des PME qui commencent à mettre en œuvre S.M.E qui résulte soit de leur propre décision soit de l’exigence de la situation du marché, par exemple quand leurs clients l’exigent. C’est pourquoi, NORMAPME a nommé son expert M. Arie De Graaf pour représenter les PME à l’ISO TC 207 SC 1, rédaction des normes sur le S.M.E.

L'ISO 14001:2004 est la norme la plus connue dans ce domaine mais dû à son format actuel les petites entreprises ont des difficultés à la suivre. Elle est destinée aux grandes organisations qui ont des procédures formelles et des structures de management. Pour rendre cette norme plus applicable aux PME, la Commission Européenne a publié en 2004 un mandat à CEN pour un guide spécifique sur la mise en œuvre progressive du SME.

En vertu de l'accord de Vienne, CEN a décidé de déléguer cette tâche à l'ISO. Les travaux sur ce guide, sous la référence ISO 14005, ont déjà pris plus de 3 ans prévus pour la publication du document et la date de sa publication a été reportée jusqu'en 2010.

Tout au long du processus de rédaction, NORMAPME était mécontent avec les propositions présentées de la norme. Il semble que les rédacteurs des normes ne soient pas en mesure d'écrire un document en prenant en compte la perspective des PME. En conséquence certains des participants sont devenus sceptiques au sujet du but du projet entier.

Le projet de norme internationale a été distribué pour vote fin novembre 2008. Cette version est certainement plus cohérente, mais n'a toujours pas adressé plusieurs commentaires de NORMAPME.

En parallèle à la participation aux travaux de l’ISO TC 207, NORMAPME est impliqué dans la création du groupe de travail de PME faisant rapport au Président du comité technique 207. Nous espérons que grâce à cet organe nous parvenons à rendre des rédacteurs des normes conscients de la réalité des PME et de promouvoir des propositions directes pertinentes pour les petites entreprises.

• ISO TC 176 SC 3 GT 16

En relation avec le travail de normalisation de l’ISO TC 207, NORMAPME a décidé de suivre les développements de l’ISO TC 179 - SC 1 - GT 16 travaillant sur l’ISO 19011 Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management. Cette norme de guide considère non seulement les SME mais aussi les SMQ et autres systèmes de management.

Il est important que l’audit des systèmes de management soit adapté à la réalité des PME et que les petites compagnies ne soient pas requises de suivre de nombreuses procédures formelles conçues pour les grandes organisations. Ainsi, NORMAPME va essayer d’inclure dans le texte les dispositions spéciales adressant les besoins des PME, pour que ces lignes directrices pour l’audit puissent être pertinentes pour toutes les entreprises.

Pour l’instant un premier document de travail de la norme a été distribué pour commentaires.

Pour avoir plus d’information contactez M. Maciej Grzeszczyk: m.grzeszczyk@normapme.com

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